Mentions légales
Vous êtes actuellement connecté au site cdp49-formation.fr qui est édité par la société CdP49. Cette page décrit les mentions légales qui s’appliquent à tous les visiteurs de ce site.
Informations générales
Propriétaire : Pascal Viau
CDP49
SCOP ARL à capital variable
RCS Angers n° 490 314 887 00038
Siège social :
458 bis rue Saint Léonard – Angers (49000) France
Tél. : + 33 (0)2 41 34 94 02
Mail : contact@cdp49.fr, formations@cdp49.fr
Coopérative d’Activité et d’Emploi CDP49 (loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire et à l’article 7331-2 et 7331-3 du code du travail).
cdp49-formation.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : CdP49.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Créateur
Site internet : Brendan DOUCEN
Hébergement
Le site cdp49-formations.fr est hébergé par O2switch, dont le siège social est situé au Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France, joignable par les moyens suivants :
Tél. : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr/
Données personnelles
Lors de votre utilisation de notre site, nous pouvons être amenés à vous demander de nous communiquer des données à caractère personnel vous concernant.
Nous vous indiquons à ce sujet que nous nous conformons, dans la collecte et la gestion de vos données à caractère personnel, à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dans sa version actuelle.
Cookies
Lorsque vous cliquez sur j’accepte dans le bandeau de notification situé en bas de l’écran, des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques.
Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à l’entreprise d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site (pages consultées, date et heure de consultation). En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site.
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés.
En savoir plus : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi